Le Conseil du livre
Les bilans :
> Bilan 2008 (PDF)
> Bilan 2009 (PDF)
> Bilan 2010 (PDF)
> Bilan 2011 (PDF)
> Bilan 2012 (PDF)
> Bilan 2013 (PDF)
> Bilan 2014 (PDF)
> Bilan 2015 (PDF)
> Bilan 2016 (PDF)
> Bilan 2017 (PDF)
> Bilan 2018 (PDF)
> Bilan 2019 (PDF)
Les avis :
> Avis n°62: sur le Contrat pour la Filière du Livre et la sortie de crise (avril 2020).
> Avis n°61: sur l'enquête PISA 2018 et la mise en œuvre complète du Plan Lecture (décembre 2019)
> Avis n°60 : sur l’avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du Décret du 28 mars 2019 sur la Nouvelle Gouvernance culturelle (avril 2019)
> Avis n°59 : De l'enseignement de la littérature francophone (février 2019)
> Avis n°58 :Réforme des instances d'avis (septembre 2018)
> Avis n°57 : Accord de coopération relatif à la protection culturelle du livre (avril 2018)
> Avis n°56 : Relance économique et renforcement de la cohésion sociale (février 2018)
> Avis n°55 : Réforme des instances d'avis (décembre 2017)
> Avis n°54 : Le livre à l'export (avril 2017)
> Avis n° 53 : Reprographie (septembre 2016)
> Avis n° 52 : sur l'avant-projet de décret relatif à la protection culturelle du livre (septembre 2016)
> Avis n° 51 : L’Accueil d’enfants migrants (juin 2016)
> Avis n° 50 : Manuel scolaire et agrément (février 2016)
> Avis n° 49 : sur les compétences en lecture et les apprentissages y relatifs en Fédération Wallonie-Bruxelles
> Avis n° 48 : Une politique du LIVRE n’a de sens que s’il reste des lecteurs : à l’ÉCOLE d’y veiller ! (février 2014)
> Avis n° 47 : L'accès au Fonds d'aide à l'édition (juin 2013)
> Avis n° 46 : sur les répertoires institutionnels en libre accès (open access). Prolongement de l'avis n° 41 (mai 2011) sur les répertoires institutionnels (24 avril 2013)
> Avis n° 45 : projet d’arrêté royal rédigé par le Service Public Fédéral Economie relatif à la rémunération pour prêt public des ayants droit (septembre 2012)
> Avis n° 44 : Élaboration d’appels d’offres types pour des travaux de rédaction,d’édition et de distribution de publications (juin 2012)
> Avis n° 43 : Prêt public et droits des auteurs et des éditeurs (décembre 2011)
> Avis n°42 : un avis du Conseil du livre pour l’application d’un taux de TVA réduit pour les œuvres écrites dématérialisées (septembre 2011)
> Avis n°41 : Sur les répertoires institutionnels (mai 2011)
> Avis n°40 : Accessibilité des supports de cours dans l’enseignement supérieur (septembre 2010)
> Avis n°39 : harmonisation du prix du livre entre le Belgique et la France (octobre 2009)
> Avis n°38 : relatif au développement du numérique et à la chaîne du livre (mai 2009)
> Avis n°37 : En matière d’achats de livres au regard de la Loi sur les marchés publics (juin 2008)
> Avis n°36 : Sur le manuel scolaire (mars 2008)
> Avis n°35 : «Mieux soutenir la création en Communauté française» (mars 2007)
> Avis n°34 relatif à la promotion de la lecture publique (juin 2004)
> Avis n°33 relatif à une politique du livre de jeunesse et de promotion de la lecture auprès des jeunes (février 2004)
> Avis n°32 relatif à l'incidence de l'internet et du numérique sur la politique du livre (mai 2003)
> Avis n°31 relatif au prix des livres édités en France et vendus en Belgique (la «tabelle») (mai 2002)
> Avis n°30 relatif à une banque du livre en Communauté française Wallonie-Bruxelles (février 2002)
> Avis n°29 relatif à cinq points essentiels de l'avant-projet de loi sur le prix fixe du livre (juin 2001)
Les recommandations et textes divers :
> Recommandations concernant le contrat de gestion de la RTBF
> Recommandations interprofessionnelles : priorités 2014-2018 (mai 2014)
> Analyse du système de répertoire institutionnel (décembre 2010)
> Note au gouvernement de la Communauté française (16 juillet 2009)
> Priorités Culture: aller de l'avant (mai 2006)
> Plan de relance de la lecture et du livre (juin 2005)
> Propositions d'actions pour une politique du livre et de la lecture (mars 2005)
> Lettre ouverte aux responsables des partis démocratiques francophones (mai 2004)
> Argumentaire sur la situation du livre en Fédération Wallonie-Bruxelles (2001)
